Conditions générales de vente

Article 1 Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Le-cyclopede.com et de ses clients dans le cadre de la vente de pièces et accessoires de vélos

le-cyclopede.com : désigne Monsieur Stephane LETEMPLIER sous le statut d’auto-entrepreneur, domicilié à : 7 rue RADIGUEY 92120 MONTROUGE, France, dont le numéro de SIRET est 509 703 161 000 18. Le-Cyclopede.com est une auto-entreprise (statut auto-entrepreneur) spécialisée dans la réalisation de Vélo Electriques sur mesures, vente en ligne de pièces et accessoires pour vélos dont le code PAE est : 4791A.

Le client reconnaît avoir pris connaissance de ces présentes « Conditions Générales de Vente », et les accepter sans réserve, à la passation de toute commande. Le simple fait de passer une commande, vaut acceptation de la part du client, sans réserve ni aucune condition, des présentes « Conditions Générales de Vente ».

Article 2 Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique  » Catégories » de notre site. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société le-cyclopede.com ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la société le-cyclopede.com sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite. 

Article 3 Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal.

Article 4 Prix des produits

La rubrique  » Catégories  » de notre site indique les prix en euros, dollar australien, dollar US, dollar canadien, Pound et Yen hors taxe, hors frais de port. La société le-cyclopede.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que l’entreprise le-cyclopede.com. serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

Article 5 Commande

Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien  » Confirmez votre commande  » en bas de la page  » Récapitulatif de votre commande  » après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles. La société le-cyclopede.com confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client. Les données enregistrées par la société le-cyclopede.com constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société le-cyclopede.com dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients.

Article 6 Modalités de paiement

Le règlement des commandes s’effectue par chèque, virement bancaire, compte Paypal.

Article 7 Délai de rétractation

L’Acheteur dispose d’un délai de quatorze jours francs, à compter de la réception des produits, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. En cas d’exercice du droit de rétractation, la société rembourse l’Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

Article 8 Livraison

Tout produit est livré sans garantie quant aux délais. La date limite de livraison varie suivant leur adresse. Elle est fixée, pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement + 8 jours et, pour les autres destinations, au jour du paiement + 1 mois.

Article 9 Relations clients – Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s’adresser du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h au service Relations Clients de la société

le-cyclopede.com

Adresse: 7 rue RADIGUEY 92120 MONTROUGE

e-mail: le.cyclopede@orange.fr

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